La gestion de la TVA
Avant propos
Les entreprises assujetties à la TVA ont un rôle de collecteur de cette taxe pour l’État. Lors des ventes, une partie des sommes qu’elles perçoivent devront être retransmises à l’État. A l’inverse, lors des achats, elles peuvent êtres exonérées de cette taxe mais les entreprises payent la TVA aux fournisseurs puis sont remboursées a posteriori par l’État.
Ce mécanisme a donc un impact fort sur la trésorerie et sur la gestion de la liquidité. Mais pas d’inquiétude, Forekasts prend en compte ce mécanisme dans les prévisions de flux de trésorerie. Nous vous conseillons de saisir avec précisions les taux de TVA appliqués dans votre activité afin d’obtenir une prévision de trésorerie et de BFR plus fiable et réaliste.
Dans Forekasts, vous pouvez paramétrer un taux de TVA par défaut ainsi qu’un taux de TVA spécifique par hypothèse. Le moteur de projection calcule ensuite automatiquement le solde de TVA (différence entre la TVA collectée par les ventes et la TVA versée lors des achats) et le prend compte dans les prévisions de trésorerie et de bilan de l’entreprise.
Nous allons voir dans cet article, comment configurer ces taux de TVA et comment ils sont gérés automatiquement dans les projections financières.
Dans la vidéo – Ajuster les paramètres de projections – vous retrouverez la configuration du taux de TVA par défaut à 3 min 40s.
Taux de TVA par défaut
Lors du démarrage d’un nouveau projet, le taux de TVA par défaut est de 20%. Cependant, Forekasts vous propose de modifier le taux à appliquer par défaut aux différentes hypothèses.
Ce paramètre est disponible dans l’étape Prévisionnel depuis le menu PARAMÈTRES dans la section TVA.
Il suffit d‘indiquer le nouveau taux de TVA à appliquer.
Ce taux sera appliqué par défaut à toutes les nouvelles hypothèses ainsi qu’à celles déjà créées sans taux de TVA spécifique.
Taux de TVA spécifique par hypothèse
Si toutefois, certains de vos revenus ou de vos charges sont soumis à un taux de TVA spécifique, différent du taux général de votre activité, vous pouvez le modifier au niveau du bloc hypothèse dans la Saisie avancée.
Il sera alors utilisé uniquement pour l’hypothèse que vous venez de paramétrer.
NOTE : Tous les montants à saisir dans Forekasts doivent être saisis Hors Taxe (HT). Il arrive dans le cas d’activités BtoB que les entreprises facturent HT et ne collecte pas la TVA. Dans ce cas saisissez un montant de TVA à 0%.
Calcul du solde de TVA
Lorsqu’une entreprise reçoit un paiement, elle perçoit le montant Toutes Taxes Comprises (TTC), c’est à dire un montant Hors Taxe (HT) plus un montant de TVA. On parle de TVA collectée car elle est collectée par l’entreprise et doit ensuite être reversée à l’État.
A l’inverse, lorsque l’entreprise réalise un paiement, le montant de la TVA payée est dit déductible. Les entreprises dont l’activité est exonérée de TVA peuvent alors demander le remboursement de la TVA avancée.
Par simplification, lors de la déclaration de TVA, les entreprises font le bilan entre la TVA collectée et la TVA déductible. On parle alors de solde de TVA.
Si le solde de TVA est positif (la TVA collectée est supérieure à la TVA déductible), l’entreprise a une dette envers l’État. Cette dette se nomme TVA à décaisser. Elle est alors comptabilisée dans le bilan au poste Dettes fiscales et sociales.
Si le solde de TVA est négatif (la TVA collectée est inférieure à la TVA déductible), c’est l’Etat qui a une dette envers l’entreprise. L’entreprise détient donc une créance que l’on nomme crédit de TVA ou TVA à encaisser. Dans ce cas, elle est comptabilisée au poste Autres créances.
Forekasts calcule automatiquement le solde de TVA chaque mois à partir de vos hypothèses et du taux de TVA applicable.
Fonctionnement par défaut
Par défaut l’application considère dans les projections de trésorerie que le solde de TVA sera payé chaque mois suivant la déclaration. Autrement dit, un mois après le paiement réel ; les délais de paiement étant pris en compte.
Utilisation d’un seuil de paiement du crédit de TVA
Lorsque l’entreprise dispose d’un solde créditeur de TVA, ils est possible que, pour des raisons pratiques, elle ne demande son remboursement qu’à partir d’un certain seuil.
Vous pouvez paramétrer ce seuil de remboursement via le menu PARAMÈTRES du prévisionnel, dans la section TVA.
Où retrouver les soldes de TVA ?
Vous pouvez retrouver le montant de ces soldes de TVA de manière mensuelle et annuelle dans les tableaux détaillés de Flux de trésorerie et de Bilan.
Dans le Flux de trésorerie, si il est négatif, le solde de TVA sera visible dans les Encaissements au niveau de la ligne Récupération de TVA. Si il est positif le solde de TVA sera visible dans les Décaissements au niveau de la ligne Reversement de la TVA.
Dans le Bilan, si il est négatif, le solde de TVA sera visible dans les Autres créances au niveau de la ligne dont créance de TVA. Si il est positif le solde de TVA sera visible dans les Dettes fiscales et sociales au niveau de la ligne dont dette de TVA.
